Compte rendu du conseil de communauté

du 03 avril 2008

 

Monsieur Hubert ODDOS, Président sortant de la Communauté de Communes du canton de Clelles procède à l’ouverture du Conseil et à l’appel des délégués et déclare l’ensemble des délégués installés dans leur fonction de membres du conseil de communauté. Monsieur Jean-Louis CHAMPION, doyen du conseil de communauté, est nommé Président de séance. Madame Solen HALLOIN, benjamine du conseil de communauté est nommée secrétaire de séance. Election du PrésidentMonsieur Samuel MARTIN présente sa candidature au poste de Président et expose les grands projets de la Communauté de Communes :
Groupe scolaire de Clelles
Fusion des communautés de communes
Et sa future équipe :
2 Vice-Présidents
1er Vice-Président : Michel LAMBERT, Maire de Lalley
2nd Vice-Président : Frédéric TROY, 1er adjoint de Clelles, chargé par la commune d’assurer le suivi du dossier du groupe scolaire.
Il propose d’attendre quelques semaines pour créer un poste de 3ème Vice-président afin de cerner les disponibilités, les attentes et les centres d’intérêt de chacun. En l’absence d’autres candidats, le Président de séance invite les membres du conseil de communauté à procéder à l’élection du Président au scrutin secret et à la majorité absolue. Messieurs Jean-Yves CAPRON et Michel JAY sont nommés assesseurs. Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants : Election du président
1er tour de scrutin : Nombre de votants 33
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 33
Nombre de suffrages exprimés : 29
Nombre de bulletins blancs : 3
Nombre de bulletins nuls : 1
Soit une majorité absolue à : 15 A obtenu :
Samuel MARTIN : 29 voix Monsieur Samuel MARTIN, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Président de la Communauté de Communes du canton de Clelles et a été installé immédiatement en cette qualité. Désignation du nombre de Vice-présidents Monsieur le Président propose au conseil de délibérer sur le nombre de vice-présidents, le nombre maximum ne devant pas excéder 30 % de l’effectif du conseil de communauté soit 11.
Monsieur le Président propose de désigner 2 Vice-Présidents. Le 3ème Vice-Président le sera dans un mois.
Madame Christine BRONNER s’interroge sur ce nombre en faisant remarquer que trois vice-présidents lui paraissent insuffisants pour gérer les compétences de la Communauté de Communes.
Le Président lui répond qu’augmenter ce nombre à 4 n’est pas possible pour des raisons financières et d’éclatement des compétences. Le conseil, après avoir été consulté, approuve la proposition du Président de désigner un 3ème Vice-Président dans un mois. Election du 1er Vice-président
Monsieur Michel LAMBERT, propose sa candidature au poste de 1er Vice-président et se présente à l’assemblée en rappelant son précédent mandat au sein de la communauté de communes. En l’absence d’autres candidats, Monsieur le Président invite les membres du conseil de communauté à procéder à l’élection du 1er  Vice-président au scrutin secret et à la majorité absolue. Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants : 1er tour de scrutin :
Nombre de votants : 33
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 33
Nombre de suffrages exprimés : 30
Nombre de bulletins blancs : 3
Soit une majorité absolue à : 16 A obtenu :
Michel LAMBERT : 30 voix Monsieur Michel LAMBERT ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé premier Vice-président de la Communauté de communes du canton de Clelles et a été installé immédiatement en cette qualité par le Président. Election du 2 ème Vice-président
Monsieur Frédéric TROY propose sa candidature au poste de 2nd Vice-président et se présente à l’assemblée. En l’absence d’autres candidats, Monsieur le Président invite les membres du conseil de communauté à procéder à l’élection du 2nd Vice-Président au scrutin secret et à la majorité absolue. Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants : 1er tour de scrutin
Nombre de votants : 33
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 33
Nombre de suffrages exprimés : 27
Nombre de bulletins blancs : 6
Soit une majorité absolue à : 14 A obtenu :
Frédéric TROY : 27 voix Monsieur Frédéric TROY, ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé second Vice-président de la Communauté de communes du canton de Clelles et a été installé immédiatement en cette qualité par le Président. Le Président informe ensuite les délégués communautaires des compétences de la Communauté de Communes et de son fonctionnement. Compétences :
Affaires scolaires/Enfance/Jeunesse/Bibliothèque
Gestion du personnel
Urbanisme / Environnement
Développement économique / Tourisme Fonctionnement :
L’attribution des délégations relève de la compétence du Président.
Commissions existantes :
Vie scolaire
Ordures ménagères
Sentiers
Vie sociale
Tourisme
Urbanisme
Développement économique : n’a jamais fonctionné
Réunion de Bureau : avant chaque conseil de communauté
Membres : Président + Vice-présidents + 8 maires + Présidents de commission
Réunion Président / Vice-Présidents : 1 fois par semaine Monsieur LAMBERT précise au conseil que, dans les commissions, peuvent siéger des élus municipaux n’étant pas délégués communautaires. En revanche, les Présidents de commissions doivent être conseillers communautaires. Le Président demande un tour de table afin que chacun fasse part de ses souhaits, disponibilités et centres d’intérêt :
Marie-Laure APPLANAT : pas de disponibilité
Daniel MARTIN : Environnement
Jean-Louis CHAMPION : Urbanisme (mais pas Président) / SAT (Syndicat d’Aménagement du Trièves)
Frédéric TROY : 2nd Vice-Président
Pierre GIMEL : pas de préférence
Alain MAYET : MMA (Maison du Mont Aiguille) / Tourisme / PNRV (Parc Naturel Régional du Vercors) / SAT
Michel JAY : Vie sociale / Fusion des Communautés de Communes
Gilbert CORREARD : Développement économique
Christian ODDOS : Environnement
Michel LAMBERT : 1er Vice-Président
Michel COURT : Tourisme / Développement économique
Jean-Yves CAPRON : Ecoles / Sentiers / Fusion des Communautés de Communes / CAO (Commission d’appels d’offres)
Guy PERCEVAULT : Ecoles / Fusion des Communautés de Communes
Jean Robert GRASSO : SAT / Vie sociale
Manuela FERNANDES : Vie sociale / Tourisme / Ecoles
Robert CARTIER : Urbanisme / SAT (culture)
Didier DUMAS : Urbanisme / Tourisme
Jean-Bernard BELLIER : SAT (SCOT) / Tourisme
Daniel DURAND : Environnement
Michel CUSSAC : Développement économique
Gérard BESSON : SAT / Tourisme / FDT (Fonds Documentaire du Trièves)
Robert CUCHET : SAT / Vie sociale
Christian VILLE : peu de disponibilités /Urbanisme.
Christian BRUNOUD : Urbanisme / Environnement
Marie-Antoinette BEYLIER : en attente de sa nomination dans les commissions municipales.
Nathalie BOURGEAT : Ecoles / Sentiers
Marie-Claire BRIZION : Urbanisme
Christine BRONNER : Ecoles / Enfance / Jeunesse
Solen HALLOIN : Ecoles / Jeunesse / SAT
Alain PELLOUX : pas de disponibilité.
Danielle SERRE : Enfance / Jeunesse / Ecoles Madame Christine BRONNER demande à Monsieur TROY s’il siègera en tant que Président à la Commission scolaire. Monsieur TROY lui répond qu’il ne souhaite pas prendre la présidence de cette commission. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h.