Compte rendu du conseil de communauté

du 08 octobre 2009

 

Présents :
M. LAMBERT, C. ODDOS, A. PELLOUX, D. SERRE (Lalley)
M. COURT, A. MOUNIER, J-R. GRASSO (St Maurice en Trièves)
S. MARTIN, M-L. APPLANAT, J-Y. CAPRON, R. CUCHET (Monestier du Percy)
C. BRONNER, (Le Percy)
M-C. BRIZION, G. BESSON, N. BOURGEAT, M. CUSSAC, P. GIMEL, F. TROY (Clelles)
J-L. CHAMPION, D. MARTIN, A. MAYET (Chichilianne)
R. CARTIER, C. VILLE (St Martin de Clelles)
J-B. BELLIER, D. DUMAS, (St Michel les Portes). Absents ou excusés :
J-L. BAUER (Le Percy)
M-A. BEYLIER (Clelles)
M. JAY, (Chichilianne)
C. BRUNOUD, (St Martin de Clelles)
D. DURAND (St Michel les Portes). Pouvoirs :
G. PERCEVAULT représenté par M. COURT (St Maurice en Trièves)
Solen HALLOIN représentée par C. BRONNER (Le Percy)
G. CORREARD représenté par A. MAYET. Le compte-rendu du dernier conseil ne faisant l’objet d’aucune remarque est approuvé à l’unanimité. Ouverture de la séance par le Président qui ajoute en questions diverses à l’ordre du jour les points suivants :
Information sur le Fonds Documentaire Trièvois
Information sur la gendarmerie. Délibération relative au passage en SCOT
Le conseil doit examiner les différentes possibilités qui s’imposent suite au schéma directeur dont l’échéance est le 13 décembre 2010.
Le Président propose à chaque commune d’exprimer sa position. Commune de Lalley : Michel Lambert : Vote indicatif du conseil municipal de Lalley : 8 voix pour le schéma 3, 1 voix pour le schéma 4, 1 non exprimé.
Commune du Percy : Christine Bronner : le conseil municipal du Percy s’est prononcé après délibération en faveur de l’adhésion rapide au SCOT de la RUG et souhaite un schéma de secteur. Le conseil du Percy émet le vÅ“u suivant : mise en place d’un comité de travail  regroupant 1 représentant des 29 communes et des 3 Communautés de Communes. Ce comité de travail pourra s’organiser au sein de la commission d’urbanisme existante au SAT et devra établir les orientations et les choix du Trièves en s’appuyant sur notre schéma directeur et sur l’agenda 21. Ces orientations seront défendues d’une seule voix  par les 3 représentants des Communautés de Communes.
Commune de St Martin de Clelles : Robert Cartier : 6 voix pour l’adhésion à la RUG avec schéma de secteur et 3 voix pour le SCOT Trièves.
Commune de Chichilianne : J-L Champion : à l’unanimité des 10 conseillers présents vote pour l’adhésion à la RUG avec possibilité de l’élaboration ultérieure d’un schéma de secteur pour le Trièves (schéma 3 et éventuellement schéma 4).
Commune de Clelles : M-C Brizion : vote : 3 absentions et 8 voix pour l’adhésion à la RUG avec schéma de secteur.
Commune de St Michel les Portes : J-B Bellier : RUG avec structure locale identifiée (ex commission d’urbanisme)
Commune de St Maurice : M Court : les conseillers ont tous été destinataires des documents du SAT. Beaucoup de questions ont été posées. Sur les 8 personnes présentes le choix de la charte a été adopté à l’unanimité.
Commune de Monestier du Percy : Samuel Martin : pas de délibération prise. Après un débat assez long, positionnement pour l’adhésion à la RUG avec schéma de secteur. Aucune consigne de vote n’a été donnée aux délégués communautaires qui ont gardé leur liberté de vote. Robert Cuchet : Dans le cas où les 3 Communautés de Communes iraient vers la RUG, un premier jet d’un projet de convention a été proposé par le directeur du syndicat mixte de la RUG.
Samuel Martin : présentation de ce projet de convention notamment les articles 4 et 5. Le SAT devra abandonner sa compétence SCOT au profit des Communautés de Communes qui après délibération lanceront la procédure d’adhésion au syndicat mixte de la RUG qui devra à son tour se prononcer sur une extension de périmètre.
Si l’extension du périmètre est adoptée chacune des Communautés de Communes sera représentée au comité syndical par un délégué titulaire et désignera également un délégué suppléant. Le Trièves bénéficiera d’un droit de véto pour toutes les mesures le concernant. Article 7 : La contribution 2009 s’élevait à 0,84 € par habitant.
Rappel : la Communautés de Communes de Mens n’a pas voté officiellement. Les Maires se sont positionnés sur le sujet : 1 maire pour le SCOT Trièves, les autres pour l’adhésion à la RUG avec schéma de secteur.
La Communauté de Communes de Monestier de Clermont : 17 voix pour la RUG, 3 voix pour le SCOT Trièves, 8 abstentions.
Samuel Martin propose de rassembler les scénarii 3 et 4 pour le vote sachant que pour mettre en œuvre la proposition 4, il faut obligatoirement passer par la proposition 3.
J-B. Bellier : La proposition 4 semble recueillir l’avis général.
Michel Lambert : Quand on parle du schéma directeur on fait comme si il y avait une seule Communauté de Communes ; par contre quand on fait des réunions concernant la fusion, on ne sait pas si cela va aboutir.
J-L Champion : Si ce sont les 3 Communautés de Communes qui adhèrent il y aura 3 représentants. Si la fusion a lieu il n’y aurait plus qu’un représentant.
S Martin : il faut régler les problèmes les uns après les autres et prévoir prochainement une réunion sur l’état de rapprochement des 3 Communautés de Communes. Avec Mens ce sera plus simple qu’avec Monestier. La question sera évoquée lors du prochain bureau. Le Président rappelle les cinq scénarii possibles sur l’évolution du schéma directeur après le 13 décembre 2010.
La proposition n°1 est de ne rien faire : le Schéma Directeur devient obsolète.
Solution n°2 : élaboration d’une charte de développement
Solution N°3 : rattachement au SCOT de la région urbaine grenobloise (RUG) 2010 sur la base d’un projet de territoire Trièves.
Solution N°4 : rattachement au SCOT de la RUG 2010 avec un schéma de secteur Trièves.
Solution N°5 : création d’un SCOT Trièves avec ses propres moyens.
Le Président PROPOSE au conseil de délibérer en regroupant les solutions n° 3 et 4.
Proposition n° 1 : 0 voix
Proposition n° 2 : 4 voix
Proposition n° 3 et 4 : 23 voix
Proposition n° 5 : 1 voix Le projet de convention Trièves – SCOT RUG sera diffusé pour information aux conseillers communautaires.
Nomination d’un représentant au Conseil d’administration de la Maison du Mont-Aiguille.
Le Président RAPPELLE au conseil la décision de Madame Manuela FERNANDES de démissionner de son mandat de conseillère communautaire.
Madame Manuela FERNANDES représentait la Communauté de Communes du canton de Clelles au sein du Conseil d’administration de la Maison du Mont-Aiguille.
Il convient donc de désigner un nouveau représentant de la Communauté de Communes.
Pierre Gimel fait remarquer que plusieurs administrateurs sont dans la salle et ne peuvent donc se présenter.
Jean-Robert GRASSO se porte candidat.
En l’absence d’autres candidats et à la demande unanime du conseil, les membres du conseil de communauté procèdent à l’élection à main levée.
Après avoir délibéré, le conseil vote à l’unanimité la nomination de Jean-Robert GRASSO au sein du conseil d’administration de la Maison du Mont-Aiguille. Nomination du Président du conseil d’exploitation de la régie de l’Office du Tourisme
Le Président RAPPELLE au conseil la démission de Christine BRONNER en tant que vice-présidente en charge de l’environnement et du tourisme.
Madame BRONNER était présidente du conseil d’exploitation de l’Office du Tourisme.
Suite à sa démission, il convient de désigner un nouveau Président.
Samuel MARTIN se porte candidat considérant qu’il a repris les délégations de Christine Bronner.
En l’absence d’autres candidatures à ce poste et à la demande unanime du conseil, les membres présents et représentés procèdent à l’élection à main levée.
Après avoir délibéré, le conseil vote à l’unanimité la nomination de Samuel Martin en tant que Président du conseil d’exploitation de la régie de l’Office du Tourisme. Demande de subvention auprès du conseil général de l’Isère pour le fonctionnement de la bibliothèque Intercommunale du Percy
Le Président RAPPELLE que le Conseil général de l’Isère aide certaines collectivités pour le fonctionnement de leurs bibliothèques.
La Communauté de Communes du canton de Clelles pouvant bénéficier d’une subvention à ce titre (pour le fonctionnement de la bibliothèque « tête de réseau Â» du Percy) le Président propose au conseil de l’autoriser à solliciter l’aide du Conseil général de l’Isère au titre de l’année 2010.
Après avoir délibéré, le conseil autorise le Président à solliciter l’aide du Conseil général de l’Isère pour le fonctionnement de la bibliothèque « tête de réseau Â» du Percy au titre de l’année 2010. Création d’un poste de chargé de mission à mi-temps dans le cadre du contrat Trièves « Territoires Ecotouristiques Exemplaires Â» La Communauté de Communes du canton de Clelles a validé par délibérations du mois de juin 2009 les contrats écotourisme et tourisme adapté au handicap avec la Région Rhône-Alpes. Pour définir et rédiger les deux contrats, il a été également décidé de signer une convention avec la Communauté de Communes de Monestier de Clermont relative aux modalités de financements pour le recrutement d’un chargé de mission pendant trois mois à compter du 1er avril 2009. P Gimel : Maintien de sa position car il vaut mieux que chaque territoire gère ses demandes de subventions (en ce qui concerne l’animation du FEDER).
S Martin : le travail était fait par le CET. L’animation est nécessaire, c’est pourquoi on propose 1 poste.
C. Bronner : la discussion sur le poste a eu lieu en juin. La candidature a été envoyé à la Région pour les contrats écotourisme et tourisme adapté. Le FEDER s’est ajouté après.
S Martin : La participation de la Communauté de Communes de Clelles aux contrats est le financement de deux demi-postes. Il n’y a pas de projet pour l’instant sur le canton de Clelles.
P Gimel : Les demandes pour le FEDER sont souvent une somme de petits projets privés.
J-B Bellier : on crée un poste alors qu’il existait déjà. La Communauté de Communes de Monestier de Clermont porte le projet de « Trièves, Territoires Ecotouristiques Exemplaires » pour le compte des trois Communautés de Communes du Trièves (Clelles, Mens, Monestier de Clermont).
Le contrat étant validé par la Région depuis le 18 septembre 2009 pour une durée de trois ans, il est proposé la création d’un poste à mi-temps de chargé de mission niveau cadre A de la fonction publique, en contrat à durée déterminée d’un an renouvelable deux fois, pour permettre l’application et le suivi du contrat « Trièves, Territoires Ecotouristiques Exemplaires Â».
Ce poste sera financé au prorata des clés de répartition des trois Communautés de Communes du Trièves de la manière suivante :
Coût salaires, charges comprises, pour un an : 20 663 €
Subvention Région Rhône-Alpes :       8 265 €
CDC Monestier de Clermont :   47,18 %                soit à titre indicatif : 5 849 €
CDC Mens :                                       33,13 %                soit à titre indicatif : 4 108 €
CDC Clelles :                           19,69 %                soit à titre indicatif : 2 441 €
Total : 12 398 €
Le conseil de communauté, après en avoir délibéré à la majorité : VALIDE la demande de subvention pour la création d’un poste à mi-temps de chargé de mission auprès de la Région Rhône-Alpes pour un an à partir du 1er octobre 2009.
AUTORISE, le Président à signer tout document en rapport. Pour : 21 voix        Abstentions : 5 voix        Contre : 2 voix Création d’un poste de chargé de mission à mi-temps dans le cadre du CTTLA
La communauté de communes de Monestier de Clermont porte le projet de CTTLA « Trièves, Territoire de Tourisme et Loisirs Adaptés Â» pour le compte des trois communautés de communes du Trièves (Clelles, Mens, Monestier de Clermont).
Le contrat étant validé par la Région depuis le 18 septembre 2009 pour une durée de trois ans, il est proposé la création d’un poste à mi-temps de chargé de mission niveau cadre A de la fonction publique, en contrat à durée déterminée d’un an renouvelable deux fois, pour permettre l’application et le suivi du CTTLA Trièves.
Ce poste sera financé au prorata des clés de répartition des trois communautés de communes du Trièves de la manière suivante :
Coût salaires, charges comprises et frais de structure pour un an : 20 663 €
Subvention Région Rhône-Alpes :       12 398 €
CDC Monestier de Clermont :             47,18 %                soit à titre indicatif : 3 899 €
CDC Mens :                                                33,13 %                soit à titre indicatif : 2 738 €
CDC Clelles :                                    19,69 %                soit à titre indicatif : 1 628 €
Total : 8 265 € Le conseil de communauté, après en avoir délibéré à la majorité : VALIDE la demande de subvention pour la création d’un poste à mi-temps de chargé de mission auprès de la Région Rhône-Alpes pour un an à partir du 1er octobre 2009.
AUTORISE, la Présidente, ou le Vice-président à signer tout document en rapport. Pour : 21 voix        Abstentions : 5 voix        Contre : 2 voix
Prolongation d’une ligne de crédit et signature d’un contrat
Le Président INDIQUE aux membres du conseil que le niveau de la trésorerie de la collectivité nécessite la prolongation d’une ligne de crédit afin de supporter les dépenses d’investissement liées au groupe scolaire.
Il PROPOSE au Conseil de l’autoriser à signer une convention avec l’établissement bancaire BPDA.  Le taux du présent crédit est indexé sur le EURIBOR 3 mois majoré de 0,50 %.
Article 1 :
Pour le financement de ses besoins ponctuels de trésorerie, la Communauté de Communes du canton de Clelles décide de prolonger l’ouverture de crédit d’un montant maximum de 150 000 €uros dans les conditions suivantes :
Montant : 150 000,00 Euros
Taux indexé : EURIBOR 3 mois + 0,50 %
Durée : 6 mois
Tirage minimum : 50 000 euros
Durée minimum : 8 jours
Article 2 :
Le conseil de communauté autorise à l’unanimité le Président à procéder sans autre délibération aux demandes de versement des fonds et aux remboursements des sommes dues, dans les conditions prévues par le contrat d’ouverture. Après avoir délibéré, le conseil autorise à l’unanimité le Président à signer le contrat pour une ouverture de crédit d’un montant maximum de 150 000 €uros dans les conditions ci-dessus. S Martin : le Conseil général a versé en 1 seule fois la subvention accordée en 2009 pour le groupe scolaire. Ceci a permis de ne pas utiliser la ligne de trésorerie en totalité et uniquement sur 1 mois environ. Pour l’instant nous avons réglé 85 € d’intérêts.
F Troy : les travaux devraient être terminés en janvier ; aujourd’hui nous sommes à environ 50 % des paiements.
M Lambert : une réunion avec les institutrices a eu lieu pour définir les besoins. Remerciement de la commune de Clelles pour les aménagements de sécurité réalisés ainsi que F Troy pour le suivi des travaux. Prolongation d’un contrat aidé PEI – signature d’une convention avec la Communauté de Communes de Mens
Le Président RAPPELLE au conseil sa délibération du 23 avril 2009 créant le poste d’ambassadeur du tri et chargé de diffusion du « Trièves à portée de train Â» en contrat aidé PEI à temps plein d’une durée de 6 mois à compter du 27 avril 2009.
Ce contrat arrivant à échéance le 27 octobre 2009, la Président PROPOSE au conseil de prolonger d’un an ce contrat sur la base de 26 ou 28 heures par semaine. Il propose que cet agent soit mis à disposition de la Communauté de Communes de Mens pour une durée de 6 mois (du 1er novembre 2009 au 30 avril 2010) sur la base de 26 heures par semaine pour un coût de 1 341 €. Des frais de gestion seront facturés en plus à la Communauté de Communes de Mens.
Du 1er mai au 27 octobre 2010, l’agent sera en charge de dossiers environnement et tourisme (Trièves à portée de train et réalisation d’une plaquette commune Clelles/Mens) à la Communauté de Communes de Clelles.
Le coût de ce poste à 28 heures restant à la charge de la Communauté de Communes de Clelles est évalué pour 1 an à 2 625 €. Après avoir délibéré, le conseil autorise à l’unanimité le Président à prolonger le contrat aidé PEI sur une durée d’un an à 28 heures par semaine à compter du 27 octobre 2009.
Le conseil autorise à l’unanimité le Président à signer une convention avec la Communauté de Communes de Mens pour la mise à disposition de l’agent pour une durée de 26 heures par semaine du 1er novembre 2009 au 30 avril 2010. S Martin : Ce contrat ne sera pas renouvelé plus d’une année. Si nous étions amenés à recruter ce serait au service technique afin de seconder Franck Chometton qui devra prendre en charge la gestion de la chaufferie du groupe scolaire prochainement. QUESTIONS DIVERSES. Personnel cantine dans les écoles :
S Martin : par délibération du mois de juin le Président a été autorisé à signer les CDD pour le personnel encadrant les cantines scolaires. Pour information Loren Horvath ayant démissionné de son poste, Berhia Remillat a été recrutée pour assurer l’encadrement de la cantine et l’entretien ménager de l’école de Saint-Maurice en Trièves. Agnès Lemoine a été recrutée afin d’assurer l’encadrement de la cantine scolaire de Monestier du Percy. Fonds documentaire Trièvois :
S Martin : Une réunion déconcentrée de Mens à Clelles aura lieu le Mardi 8 décembre 2009 à 10 heures présidée par Bernard Coquet. A l’issue de cette rencontre un apéritif sera offert par la Communauté de Communes du canton de Clelles. Toutes les personnes intéressées sont conviées à cette rencontre.
G Besson : Si vous possédez des documents écrits anciens ou archives, vous pouvez les confier au FDT qui en prend grand soin. Après reproduction et inventaire des documents, ils sont rendus à leurs propriétaires. Ne pas hésiter à en parler le plus possible autour de soi. Gendarmerie de Clelles :
S Martin : Il semblerait qu’il soit de moins en moins possible de déposer des plaintes (ainsi que de main courantes et procurations...) à la gendarmerie de Clelles compte-tenu des interventions fréquentes des gendarmes à l’extérieur. En cas d’absence de leur part il faut s’adresser à la gendarmerie de Monestier de Clermont. Un courrier sera adressé à la brigade leur expliquant qu’en cas de réduction du service rendu aux citoyens, la Communauté de Communes de Clelles reverrait sa politique d’intervention concernant les bâtiments et les abords de la gendarmerie. Rappel de Michel Lambert concernant les réunions relatives au contrat enfance jeunesse. Une table ronde des élus aura lieu le 12 octobre à Clelles. Le 15 octobre aura lieu une table ronde autour de la petite enfance avec les acteurs éducatifs, élus communaux et associatifs, professionnels et familles. Information de JB Bellier : les travaux du Pont de la Babe ont été réalisés.