Compte rendu du conseil de communauté

du 21 février 2008

 

Le Président remercie les personnes présentes et remercie Aicha MARTIN de participer à ce conseil de communauté.
Il introduit la réunion et aborde le premier point de l’ordre du jour : Présentation du site internet : http://pagesperso-orange.fr/cdc.clelles/
Rappels :
Volonté de la Communauté de Communes de se munir d’un site internet à vocation administrative (tarifs de cantine, jour de collecte de poubelles, etc.…),
Formation « création de site web Â»  dispensée à Mme MARTIN à la CCI de Grenoble,
Travail de Mme MARTIN en autonomie sur le site web. A noter :
Elle indique qu’elle est en attente de photos des communes afin de dynamiser les pages des communes,
Mme MARTIN présente à l’ensemble des élus les pages qu’elle a réalisé (ZA de la Croizette, la collectivité, l’actualité, la vie pratique, etc â€¦).
Il y a encore des textes à produire et des détails à modifier.
Chaque élu est invité à visiter le site et à indiquer à Mme MARTIN les modifications éventuelles à y apporter. Quelques interrogations se posent quant à l’actualisation des données (compte rendus, délibérations, etc.…). Mme Martin intervient en indiquant qu’elle peut faire les mises à jour dès lors qu’on lui transmet les documents définitifs.
Un chiffrage du temps de travail relatif à la mise à jour sera effectué. Le Président et les élus remercient et félicitent Mme Martin pour son travail. Un comité de pilotage sera certainement mis en place avec la nouvelle équipe communautaire afin de valider diverses modalités (police, couleur, photos, contenu, etc.…). Présentation du CA 2007 et du BP 2008 :
En ce qui concerne le CA 2007, les chiffres sont les mêmes que ceux présentés lors du D.O.B. Mme EYMAR, la trésorière les valide. Pour le BP 2008, il y a eu quelques modifications depuis le débat d’orientation budgétaire :
Sur le budget principal, en investissement : achat d’une parcelle en plus sur la ZA de la Croizette, changement des volets d’un logement, installation de panneaux routiers et achat d’un PC.
En fonctionnement, il s’agit de décider de l’augmentation ou de la stagnation de la fiscalité 2008. Après réflexion, le conseil communautaire décide l’augmentation des impôts (les 5 taxes) de 2.5%
Il n’y a pas eu de changement pour les autres budgets (budget annexe « office de tourisme Â», « immobilier d’entreprises Â» et « ordures ménagères Â»). Vote des délibérations :
Le Président demande au conseil l’autorisation de rajouter une délibération à l’ordre du jour quant à l’achat d’une parcelle supplémentaire sur la ZA de la Croizette. Le conseil donne son autorisation. Demande de subvention au CGI pour le fonctionnement du poste EMALA :
Vote à l’unanimité-
Approbation du CA 2007 et affectation de résultats :
Vote à l’unanimité-
Approbation des comptes de gestion 2007 
Vote à l’unanimité-
Approbation du BP 2008 du budget principal 
Vote à l’unanimité-
Approbation du BP 2008 du budget annexe « IE Â» 
Vote à l’unanimité-
Approbation du BP 2008 du budget annexe « OT Â» 
Vote à l’unanimité-
Approbation du BP 2008 du budget annexe « OM Â» 
Vote à l’unanimité-
Attribution de subventions aux associations
Vote à l’unanimité-
Attribution de subventions aux associations sous contrat 
Vote à l’unanimité-
Vote des taux d’imposition
Vote à l’unanimité-
Vote du montant de la REOM 2008 
Vote à l’unanimité-
Signature d’un bail avec le SAT
Vote à l’unanimité-
Remboursement de la caution de la Fiduciaire Herbert Gengoux 
Vote à l’unanimité-
Achat d’une parcelle supplémentaire sur la ZA de la Croizette
Vote à l’unanimité-
A noter quant à l’achat de parcelle supplémentaire :
La Communauté de Communes envisage d’acquérir 70 m² à 100 m² de terrains sur la ZA de la Croizette afin d’être propriétaire d’un terrain sur lequel passe un réseau d’eau usée.
Cette parcelle de terrain serait achetée à 6.20€/m². A noter quant aux demandes de subvention :
Les 4500 € de subvention dévolues au C.E.T. ne seront versées que sur présentation d’une demande officielle, des comptes de résultat 2007 et du budget prévisionnel 2008.
Il est demandé à ce que l’A.F.R. fasse preuve de plus de transparence quant au recrutement de son personnel. Il est rappelé que la Communauté de Communes est un des financeurs principaux de l’association et qu’elle peut être mise en cause si l’A.F.R. ne peut plus payer ses salariés.
Il est également indiqué que la subvention de l’AFR a augmenté de 9% entre 2007 et 2008 alors même que la Communauté de Communes s’était simplement engagée à maintenir son niveau de subvention (face au désengagement de la C.A.F.). A noter quant au recrutement d’une nouvelle DGS :
Clara VIEUGUET, rédactrice territoriale sur liste d’aptitude sera recrutée à compter du 01 avril 2008. Elle sera en tuilage avec Caroline Ferras jusqu’au 15 mai 2008.
Elle sera titularisée sur le 3 ou le 4° échelon de son grade du fait de sa précédente carrière. A noter quant à l’arrivée du SAT sur Clelles :
La Fiduciaire Herbert GENGOUX nous a fait savoir qu’elle déménagerait le 28  mars 2008 pour s’implanter à Mens. Nous attendons une réponse du CET.
Le SAT pourrait aménager dans les locaux du bâtiment « télétravail Â» à compter du 01 avril 2008. Le loyer serait de 500 €/mois.
Un bail pourrait être signé le 01 avril 2008. Questions diverses :
Le Président rappelle quelques points du calendrier :
28 février 2008 : apéritif de fin de mandat
05 mars 2008 : inauguration du nouveau camion de collecte des ordures ménagères
09 mars  et 16 mars 2008 : élections municipales
03 avril 2008 : 1° conseil de communauté du nouveau mandat.
Chaque commune va recevoir un courrier rappelant le nombre de conseillers communautaires à élire et les invitant à les élire en même temps que l’équipe municipale.
Il est également rappelé d’envoyer le plus rapidement possible les cordonnées des nouveaux élus communautaires à la Communauté de Communes. En l’absence d’autres questions, le Président remercie les personnes présentes et clôt la séance à 21h30