Marchés Publics 2011

 

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (MAPA) POUR L'ETUDE

SUR L’HARMONISATION DES SERVICES
DECHETS DES TROIS COMMUNAUTES DE
COMMUNES ET LA MISE EN PLACE DE LA
REDEVANCE INCITATIVE

 

-DOSSIER DE CONSULTATION
DES ENTREPRISES

 

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (MAPA) POUR LA FOURNITURE
DE REPAS EN LIAISON CHAUDE

-Acte d'engagement

-Cahier des charges

-CCAG

-réglement de consultation

 

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (MAPA) pour la collecte et le traitement des déchets encombrants du canton de Clelles

 

-RC

-CCTP

-DC1

-DC2

-DC3

-NOTI2

 

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (MAPA) pour le transfert des ordures ménagères du canton de Clelles

-AE

-RC

-CCAP

-DC1

-DC2

-DC3

-NOTI2